Toutes les séances du Conseil Municipal sont publiques et ont lieu à 20h00 dans la salle du Conseil de l’Hôtel de Ville.
Les prochaines séances sont prévues (sous réserve de changement) :

 Mardi 28 novembre 2023 à 20h00

INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE

01. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 18 octobre 2023
02. Point d’information concernant les décisions prises par le Maire en vertu des délégations accordées par le Conseil Municipal le 26 mai 2020 en application de l’article L. 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
03. Désignation d’un représentant du Conseil Municipal au sein du Comité Social Territorial
04. Désignation de représentants du Conseil Municipal au sein de la Commission d’Accessibilité
05. Désignation d’un représentant du Conseil Municipal au sein du SIVU des Communes Forestières du Massif du Wintersberg
06. Désignation d’un représentant du Conseil Municipal au Conseil d’Administration de REICHSHOFFEN Animation

AFFAIRES FINANCIERES

07. Budget Principal 2023 : Décision budgétaire modificative n° 1
08. Budget Assainissement 2023 : Décision budgétaire modificative n° 2
09. Acquisition de terrains : Lieudit « Naechstenbach »
10. Acquisition d’un terrain : Lieudit « Dachsberg »
11. Contrat d’assurance « Risques Statutaires » : Convention d’adhésion au contrat de groupe du C.D.G. 67

PERSONNEL

12. Modification du tableau des effectifs communaux

COMMUNICATIONS