Toutes les séances du Conseil Municipal sont publiques et ont lieu à 20h00 dans la salle du Conseil de l’Hôtel de Ville.
Les prochaines séances sont prévues (sous réserve de changement) :

 Mercredi 26 juin 2024

INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE

01. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 24 avril 2024
02. Point d’information concernant les décisions prises par le Maire en vertu des délégations accordées par le Conseil Municipal le 26 mai 2020 en application de l’article L. 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales

AFFAIRES FINANCIERES

03. Instauration du Compte Financier Unique
04. Travaux de déraccordement des eaux pluviales au Groupe Scolaire « Pierre de Leusse » : Attribution du marché
05. Renouvellement de la convention de fourrière automobile

PERSONNEL

06. Modification du tableau des effectifs communaux

AUTRES DOMAINES

07. Location des jardins potagers familiaux : Mise à jour du cahier des charges
08. Chasse communale : Agrément de nouveaux associés de la Société de Chasse des Vosges du Nord
09. Rapport annuel 2023 sur le prix et la qualité du service public d’élimination des déchets
10. Rapport annuel d’activité 2023 du Pôle d’Equilibre Territorial et Rural d’Alsace du Nord (PETR)
11. Motion de l’Association des Communes Forestières d’Alsace en opposition au projet de forêt primaire en Grand Est porté par l’Association Francis Hallé

COMMUNICATIONS