Toutes les séances du Conseil Municipal sont publiques et ont lieu à 20h00 dans la salle du Conseil de l’Hôtel de Ville.
Les prochaines séances sont prévues (sous réserve de changement) :

 Mardi 3 mars 2026

INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE

01. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 3 février 2026
02. Point d’information concernant les décisions prises par le Maire en vertu des délégations accordées par le Conseil Municipal le 26 mai 2020 en application de l’article L. 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales

AFFAIRES FINANCIERES

03. Approbation des Comptes Financiers Uniques 2025
04. Affectation des résultats 2025
05. Etat annuel des indemnités des élus – Année 2025
06. Bilan annuel des opérations foncières réalisées sur l’exercice 2025
07. Crédits Scolaires 2026
08. Fixation des taux des impôts locaux 2026
09. Convention de financement 2026 avec l’Association Culturelle de REICHSHOFFEN
10. Constitution d’une provision pour risques et charges
11. Constitution d’une provision pour la monétisation du Compte Epargne Temps
12. Attribution d’une subvention : Association des Sauveteurs Secouristes de NIERDERBRONN et Environs
13. Approbation du Budget Primitif 2026 – Budget Principal
14. Approbation du Budget Primitif 2026 – Budget annexe Photovoltaïque

PERSONNEL

15. Création de postes de saisonniers
16. Modification du tableau des effectifs communaux

URBANISME

17. Ateliers Municipaux – Création d’un hall pour véhicules et stockage de matériel : Approbation du projet

AUTRES DOMAINES

18. Chasse Réservée de REICHSHOFFEN n° 5 : Location par convention de gré à gré

COMMUNICATIONS