Toutes les séances du Conseil Municipal sont publiques et ont lieu à 20h00 dans la salle du Conseil de l’Hôtel de Ville.
Les prochaines séances sont prévues (sous réserve de changement) :

 Mardi 17 décembre 2024 à 19 h 00

INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE

01. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 26 novembre 2024
02. Point d’information concernant les décisions prises par le Maire en vertu des délégations accordées par le Conseil Municipal le 26 mai 2020 en application de l’article L. 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales

AFFAIRES FINANCIERES

03. Engagement, liquidation et mandatement des dépenses d’investissement avant le vote du Budget Primitif 2025
04. Loyer du restaurant « Au Raisin »

PERSONNEL

05. Instauration d’un nouveau régime indemnitaire pour la Police Municipale
06. Modification du tableau des effectifs communaux
07. Obligation en matière d’emploi de personnes handicapées
08. Rapport Social Unique 2023

DOMAINE ET PATRIMOINE

09. Cession d’un terrain : Lieudit « Auf dem Blohn »

AUTRES DOMAINES

10. Forêt communale : Approbation de l’E.P.C.-T.E.R. 2025
11. Forêt communale : Approbation de l’état d’assiette 2026

COMMUNICATIONS