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Prochaines séances du Conseil Municipal

Toutes les séances du Conseil Municipal sont publiques et ont lieu à 20h00 dans la salle du Conseil de l’Hôtel de Ville.
Les prochaines séances sont prévues (sous réserve de changement) :

- Mardi 26 mars 2024 à 19 h 00

ORDRE DU JOUR

INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE

01. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 29 février 2024
02. Point d’information concernant les décisions prises par le Maire en vertu des délégations accordées par le Conseil Municipal le 26 mai 2020 en application de l’article L. 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales

AFFAIRES FINANCIERES

03. Approbation des Comptes de Gestion 2023
04. Approbation des Comptes Administratifs 2023
05. Affectation des résultats 2023
06. Etat annuel des indemnités des élus – Année 2023
07. Bilan annuel des opérations foncières réalisées sur l’exercice 2023
08. Crédits scolaires 2024
09. Fixation des taux des impôts locaux 2024
10. Constitution d’une provision pour risque et charge
11. Approbation de la convention de financement 2024 à passer avec l’Association Culturelle de REICHSHOFFEN
12. Convention de mise à disposition de personnel pour l’accueil du Musée Historique et Industriel, Musée du Fer
13. Avenant au contrat de location d’un terrain communal à titre précaire : Lieudit « Galgenberg »
14. Contrat de location d’un terrain communal à titre précaire : Lieudit « Galgenberg »
15. Groupe Scolaire « Pierre de Leusse » - Déraccordement des eaux pluviales : Approbation du projet
16. Cession d’immeuble : 2 rue du Général Leclerc
17. Approbation du Budget Primitif 2024 – Budget Principal
18. Fixation de la redevance d’assainissement 2024
19. Instauration d’un abonnement au service de l’assainissement
20. Visites de vérification de la conformité des raccordements d’assainissement : Modification des tarifs
21. Approbation du Budget Primitif 2024 – Service Assainissement
22. Approbation du Budget Primitif 2024 – Service Photovoltaïque

PERSONNEL

23. Création de postes de saisonniers
24. Modification du tableau des effectifs communaux

AUTRES DOMAINES

25. Renonciation gratuite à servitude de non-construction : Rue des Prés
26. Location de la chasse réservée de REICHSHOFFEN n° 5 : Agrément d’un nouveau permissionnaire
27. Chasse communale : Renouvellement des conventions d’agrainage pour 2024

COMMUNICATIONS

Hôtel de Ville - 8 rue des Cuirassiers - 67 110 REICHSHOFFEN - Tel. : 03 88 80 89 30 - Fax : 03 88 80 89 40
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