Toutes les séances du Conseil Municipal sont publiques et ont lieu à 20h00 dans la salle du Conseil de l’Hôtel de Ville.
Les prochaines séances sont prévues (sous réserve de changement) :

 Mercredi 8 avril 2026 à 19 h 00

INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE

01. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 21 mars 2026
02. Délégations du Conseil Municipal au Maire en application de l’article L. 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
03. Composition des Commissions Communales
04. Election des membres de la Commission d’Appel d’Offres
05. Composition du Centre Communal d’Action Sociale
06. Désignation de représentants au Comité Social Territorial
07. Désignation des membres de la Commission Consultative de NEHWILLER
08. Désignation des membres de la Commission Mixte du Musée
09. Désignation des représentants du Conseil Municipal dans les structures communales
10. Désignation de représentants à la Commission Consultative Communale de la Chasse
11. Désignation des représentants du Conseil Municipal dans les structures intercommunales
12. Désignation de délégués de la commune au sein du SDEA
13. Action sociale en faveur du personnel : Désignation d’un délégué au Groupement d’Action Sociale du Bas-Rhin
14. Désignation d’un délégué au Conseil d’Administration de DOMIAL
15. Désignation de correspondants communaux auprès de l’Association « Prévention Routière »
16. Désignation d’un correspondant défense
17. Désignation de délégués auprès de l’Association des Communes Forestières d’Alsace

AFFAIRES FINANCIERES

18. Indemnités de fonction du Maire, du Maire Délégué et des Adjoints au Maire
19. Majoration des indemnités de fonction des élus
20. Remboursement de frais aux Conseillers Municipaux
21. Droit à la formation des élus locaux

PERSONNEL

22. Modification du tableau des effectifs communaux

COMMUNICATIONS