Toutes les séances du Conseil Municipal sont publiques et ont lieu à 20h00 dans la salle du Conseil de l’Hôtel de Ville.
Les prochaines séances sont prévues (sous réserve de changement) :

 Mardi 26 novembre 2024

INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE

01. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 22 octobre 2024
02. Point d’information concernant les décisions prises par le Maire en vertu des délégations accordées par le Conseil Municipal le 26 mai 2020 en application de l’article L. 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales

AFFAIRES FINANCIERES

03. Loyers et tarifs communaux 2025
04. Convention de financement 2024 avec l’Association Culturelle de REICHSHOFFEN : Avenant n° 1
05. Budget Principal : Décision Budgétaire Modificative n° 2
06. Convention 2024 de mise à disposition de personnel relative à l’accueil du Musée Historique et Industriel, Musée du Fer : Avenant n° 1

DEVELOPPEMENT URBAIN

07. Déraccordement des eaux pluviales au Complexe Sportif : Approbation du projet
08. Réaménagement de la place de l’église : Approbation du projet
09. Accord-cadre à bons de commande pour travaux de voirie
10. Dénomination d’une rue : Impasse des Vergers
11. Mise à jour de la longueur de voirie communale pour le calcul de la DGF

DOMAINE ET PATRIMOINE

12. Acquisition de parcelles : Lieudit « Wolfertshofen »

PERSONNEL

13. Recensement de la population 2025 : Recrutement d’agents recenseurs
14. Modification du tableau des effectifs communaux

AUTRES DOMAINES

15. Convention de mise à disposition de locaux à titre gratuit : Nouveau presbytère

COMMUNICATIONS