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Prochaines séances du Conseil Municipal

Toutes les séances du Conseil Municipal sont publiques et ont lieu à 20h00 dans la salle du Conseil de l’Hôtel de Ville.
Les prochaines séances sont prévues (sous réserve de changement) :

- Mardi 18 décembre 2018 à 19h00, en salle du Conseil

ORDRE DU JOUR

INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE

01. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 13 novembre 2018
02. Point d’information concernant les décisions prises par le Maire en vertu des délégations accordées par le Conseil Municipal le 8 avril 2014 en application de l’article L. 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales

AFFAIRES FINANCIERES

03. Loyers et tarifs communaux 2019
04. Engagement, liquidation et mandatement des dépenses d’investissement avant le vote du Budget Primitif 2019
05. Location de la chasse communale
06. Subvention annuelle versée au Centre Communal d’Action Sociale
07. Renouvellement de la garantie d’emprunt de la Ville suite au réaménagement d’un prêt opéré par l’Office Public d’Urbanisme Social O.P.U.S. 67
08. Renouvellement de la garantie d’emprunt de la Ville suite au réaménagement de prêts opéré par DOMIAL
09. Admission en non-valeur de créances irrécouvrables

PERSONNEL

10. Modification du tableau des effectifs communaux

COMMUNICATIONS

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Hôtel de Ville - 8 rue des Cuirassiers - 67 110 REICHSHOFFEN - Tel. : 03 88 80 89 30 - Fax : 03 88 80 89 40
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