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Prochaines séances du Conseil Municipal

Toutes les séances du Conseil Municipal sont publiques et ont lieu à 20h00 dans la salle du Conseil de l’Hôtel de Ville.
Les prochaines séances sont prévues (sous réserve de changement) :

- Mardi 12 juillet 2022

EN RAISON DU CONTEXTE SANITAIRE, LES SEANCES DU CONSEIL MUNICIPAL SE TIENDRONT A L’ESPACE CUIRASSIERS.

ORDRE DU JOUR

INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE

01. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 15 juin 2022
02. Point d’information concernant les décisions prises par le Maire en vertu des délégations accordées par le Conseil Municipal le 26 mai 2020 en application de l’article L. 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales

AFFAIRES FINANCIERES

03. Appel d’offres pour la réalisation de travaux - Faubourg de Niederbronn – Tranches 2 et 3 : Attribution du marché
04. Accueil périscolaire – Quartier Ouest : Convention de mise à disposition de locaux à la Communauté de Communes du Pays de NIEDERBRONN-les-Bains
05. Forêt communale : Renouvellement de l’engagement à la certification PEFC
06. Renouvellement de la convention de fourrière automobile

PERSONNEL

07. Modification du tableau des effectifs communaux
08. Création d’un Comité Social Territorial

AUTRES DOMAINES

09. Location du lot de chasse communal n° 6 : Agrément d’un nouveau permissionnaire
10. Location des lots de chasse communaux n° 3 et 4 : Agrément d’un nouvel associé
11. Rapport d’activités 2021 de la Communauté de Communes du Pays de NIEDERBRONN-les-Bains

COMMUNICATIONS

Hôtel de Ville - 8 rue des Cuirassiers - 67 110 REICHSHOFFEN - Tel. : 03 88 80 89 30 - Fax : 03 88 80 89 40
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