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Prochaines séances du Conseil Municipal

Toutes les séances du Conseil Municipal sont publiques et ont lieu à 20h00 dans la salle du Conseil de l’Hôtel de Ville.
Les prochaines séances sont prévues (sous réserve de changement) :

- Mardi 22 novembre 2022

ORDRE DU JOUR

INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE

01. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 14 septembre 2022
02. Point d’information concernant les décisions prises par le Maire en vertu des délégations accordées par le Conseil Municipal le 26 mai 2020 en application de l’article L. 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales

AFFAIRES FINANCIERES

03. Budget Principal 2022 : Décision budgétaire modificative n° 1
04. Budget Assainissement 2022 : Décision budgétaire modificative n° 1
05. Attribution d’une subvention : Club Vosgien
06. Attribution d’une subvention : Paroisse Protestante de NEHWILLER
07. Cession d’une parcelle : 1 rue des Jardins
08. Cession d’un immeuble : 3 rue des Orchidées
09. Relamping du centre ancien : Remplacement des ampoules énergivores sur les candélabres

PERSONNEL

10. Convention avec le C.D.G. 67 pour la Médiation Préalable Obligatoire (MPO)
11. Modification du tableau des effectifs communaux
12. Obligation en matière d’emploi de personnes handicapées

AUTRES DOMAINES

13. Forêt communale : Approbation de l’E.P.C. – T.E.R. 2023
14. Forêt communale : Approbation de l’Etat d’Assiette 2024
15. Forêt communale : Application du régime forestier – Soumission de parcelles communales
16. Approbation de la charte de l’accompagnateur en transport scolaire de la Région Grand Est
17. Rapport annuel 2021 sur le prix et la qualité du service d’élimination des déchets

COMMUNICATIONS

Hôtel de Ville - 8 rue des Cuirassiers - 67 110 REICHSHOFFEN - Tel. : 03 88 80 89 30 - Fax : 03 88 80 89 40
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