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Prochaines séances du Conseil Municipal

Toutes les séances du Conseil Municipal sont publiques et ont lieu à 20h00 dans la salle du Conseil de l’Hôtel de Ville.
Les prochaines séances sont prévues (sous réserve de changement) :

- Mardi 17 décembre 2019 à 19 h 00

ORDRE DU JOUR

INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE

01. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 19 novembre 2019
02. Point d’information concernant les décisions prises par le Maire en vertu des délégations accordées par le Conseil Municipal le 8 avril 2014 en application de l’article L. 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales

AFFAIRES FINANCIERES

03. Loyers et tarifs communaux 2020
04. Engagement, liquidation et mandatement des dépenses d’investissement avant le vote du Budget Primitif 2020
05. Location de la chasse communale
06. Attribution d’une subvention : Société d’Histoire et d’Archéologie de REICHSHOFFEN et Environs
07. Attribution d’une subvention : SYCOPARC
08. Admission en non-valeur de créances irrécouvrables

PERSONNEL

09. Modification du tableau des effectifs communaux

URBANISME

10. Vidéoprotection : Attribution de la 2ème tranche

DOMAINE ET PATRIMOINE

11. Lotissement « Le Champ de la Chapelle II » : Rétrocession de parcelles
12. Acquisition de parcelles privées situées dans le domaine public

AUTRES DOMAINES

13. Avis sur le Plan de Prévention des Risques d’Inondation (PPRi) de la Moder

COMMUNICATIONS

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Hôtel de Ville - 8 rue des Cuirassiers - 67 110 REICHSHOFFEN - Tel. : 03 88 80 89 30 - Fax : 03 88 80 89 40
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