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Prochaines séances du Conseil Municipal

Toutes les séances du Conseil Municipal sont publiques et ont lieu à 20h00 dans la salle du Conseil de l’Hôtel de Ville.
La prochaine séance est prévue (sous réserve de changement) :

- Mardi 23 mars 2021
- Lundi 26 avril 2021

EN RAISON DU CONTEXTE ACTUEL CETTE SÉANCE SE TIENDRA A L’ESPACE CUIRASSIERS.

INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE

01. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 23 février 2021
02. Point d’information concernant les décisions prises par le Maire en vertu des délégations accordées par le Conseil Municipal le 26 mai 2020 en application de l’article L. 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales

AFFAIRES FINANCIERES

03. Approbation des Comptes de Gestion 2020
04. Approbation des Comptes Administratifs 2020
05. Affectation des résultats 2020
06. Etat annuel des indemnités des élus pour l’année 2020
07. Bilan annuel des opérations foncières réalisées sur l’exercice 2020
08. Crédits scolaires 2021
09. Approbation de la convention de financement 2021 à passer avec l’Association Culturelle de REICHSHOFFEN
10. Fixation des taux des impôts locaux 2021
11. Approbation du Budget Primitif 2021 : Budget Principal
12. Fixation de la redevance d’assainissement 2021
13. Approbation du Budget Primitif 2021 : Service Assainissement
14. Approbation du Budget Primitif 2021 : Service Photovoltaïque
15. Modification du tableau de durée des amortissements des immobilisations corporelles et incorporelles
16. Musée Historique et Industriel - Musée du Fer : Remboursement à la Castine des frais de personnel relatifs au poste d’agent d’accueil pour l’année 2020
17. Convention avec le SYCOPARC pour le récolement des collections du Musée Historique et Industriel – Musée du Fer
18. Buvette du plan d’eau : Lancement d’un appel à manifestation d’intérêt pour l’occupation temporaire du domaine public communal
19. Convention d’adhésion à la Fédération des Boutiques à l’Essai
20. Ouverture de Boutiques Ephémères : Approbation du projet

AUTRES DOMAINES

21. Location des lots de chasse communaux n° 3 et 4 : Agrément d’un nouvel associé

COMMUNICATIONS

Hôtel de Ville - 8 rue des Cuirassiers - 67 110 REICHSHOFFEN - Tel. : 03 88 80 89 30 - Fax : 03 88 80 89 40
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