element graphique
Agrandir la taille du texte Diminuer la taille du texte
Retour à l'accueil du site > Vie Municipale et Projets > Conseil municipal > Prochaines séances du Conseil Municipal

Prochaines séances du Conseil Municipal

Toutes les séances du Conseil Municipal sont publiques et ont lieu à 20h00 dans la salle du Conseil de l’Hôtel de Ville.
Les prochaines séances sont prévues (sous réserve de changement) :

- Mardi 2 mai 2017 à 20h, en salle du Conseil.

Ordre du Jour

INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE :
- 2017-05-036 : Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 14 mars 2017
- 2017-05-037 : Point d’information concernant les décisions prises par le Maire en vertu des délégations accordées par le Conseil Municipal le 8 avril 2014 en application de l’article L. 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.

URBANISME :
- 2017-05-038 : Elaboration du Plan Local d’Urbanisme PLUi) du Pays de NIEDERBRONN-les-Bains —> Débat communal sur les orientations générales du Projet d’Aménagement et de Développement Durables (PADD).

DOMAINE ET PATRIMOINE :
- 2017-05-039 : Constitution d’une servitude gaz —> Rue de Kandel.

PERSONNEL :
- 2017-05-040 : Création des postes saisonniers.

DEVELOPPEMENT URBAIN :
- 2017-05-041 : Approbation du contrat de mise à disposition de fibres optiques nues pour le réseau de vidéosurveillance
- 2017-05-042 : Accord-cadre à bons de commande déshydratation des boues d’épuration —> Attribution
- 2017-05-043 : Mise en conformité des déversoirs d’orage
- 2017-05-044 : Fermeture du hall de stockage des boues pour traitement des odeurs.

AUTRES DOMAINES :
- 2017-05-045 : Affectation des collections du Musée Historique et Industriel- Musée du Fer
- 2017-05-046 : Approbation d’une convention à passer avec le Pétanque Club « Les Cuirassiers » de REICHSHOFFEN et Environs au titre de la mise à disposition d’un local et d’un terrain de pétanque
- 2017-05-047 : Approbation d’une convention à passer avec l’Association des Arboriculteurs de REICHSHOFFEN au titre de la mise à disposition d’un local
- 2017-05-048 : Approbation d’une convention à passer avec le Syndicat des Aviculteurs de REICHSHOFFEN au titre de la mise à disposition d’un local
- 2017-05-049 : Convention de partenariat entre la Ville de REICHSHOFFEN et le Comité du Bas-Rhin de la Ligue Nationale contre le Cancer : « Espace sans Tabac ».

reichshoffen-elus

calendrier Liste des évènements associés à cet article

  • 2 mai 2017, 20h00 / Conseil Municipal / Salle du Conseil - Hôtel de Ville
Hôtel de Ville - 8 rue des Cuirassiers - 67 110 REICHSHOFFEN - Tel. : 03 88 80 89 30 - Fax : 03 88 80 89 40
SPIP | Plan du site | Contacts | Mentions légales | Suivre la vie du site RSS 2.0 Actualités Suivre la vie du site RSS 2.0 Evènements