Toutes les séances du Conseil Municipal sont publiques et ont lieu à 20h00 dans la salle du Conseil de l’Hôtel de Ville.
Les prochaines séances sont prévues (sous réserve de changement) :

 Mardi 28 mars 2023 à 19h00

ORDRE DU JOUR

INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE

01. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 28 février 2023
02. Point d’information concernant les décisions prises par le Maire en vertu des délégations accordées par le Conseil Municipal le 26 mai 2020 en application de l’article L. 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales

AFFAIRES FINANCIERES

03. Approbation des Comptes de Gestion 2022
04. Approbation des Comptes Administratifs 2022
05. Affectation des Résultats 2022
06. Bilan annuel des indemnités des élus pour l’année 2022
07. Bilan annuel des opérations foncières réalisées sur l’exercice 2022
08. Crédits Scolaires 2023
09. Fixation des taux des impôts locaux 2023
10. Constitution d’une provision pour risque et charge
11. Approbation de la convention de financement 2023 à passer avec l’Association Culturelle de REICHSHOFFEN
12. Convention de partenariat avec la Régie d’Electricité et de Téléservices de NIEDERBRONN-REICHSHOFFEN : Avenant n° 3
13. Approbation du Budget Primitif 2023 : Budget Principal
14. Fixation de la redevance d’assainissement 2023
15. Visites de vérification de la conformité des raccordements d’assainissement : Modification des tarifs
16. Approbation du Budget Primitif 2023 : Service Assainissement
17. Approbation du Budget Primitif 2023 : Service Photovoltaïque
18. Convention AOT avec la Régie d’Electricité et de Téléservices de NIEDERBRONN-REICHSHOFFEN pour la centrale photovoltaïque en toiture de l’école « François Grussenmeyer »
19. Cession d’un immeuble : 4 rue des Roses
20. Acquisition de terrains : Lieudit « Auf der Lingmatt »
21. Renouvellement des baux de chasse communaux 2024
22. Renouvellement des baux de chasse communaux 2024 : Convention avec l’ATIP

PERSONNEL

23. Modification du tableau des effectifs communaux

AUTRES DOMAINES

24. Opération de Revitalisation du Territoire : Approbation de la convention cadre
25. Approbation du Contrat de Territoire Nord Alsace avec la Collectivité Européenne d’Alsace

COMMUNICATIONS