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Arrêtés municipaux

Circulation Rue du Général Koenig - du 27 et 28.03.17

En raison des travaux de rescellement des boutisses par la société Jean Lefebvre Alsace, du lundi 27/03/2017 à 7h au mardi 28/03/2017 à 17h, sur l’emprise du chantier et pendant la durée des travaux, la vitesse sera limitée à 30 km/h dans la rue du Général Koenig.

Travaux Rue du sanglier - du 24 mars au 22 avril 2017

L’entreprise "Couverture Kleber SAS" de Reichshoffen est autorisée à stationner un véhicule de chantier et à installer les moyens nécessaires, sur le domaine public, au droit de l’immeuble sis 8 rue du Sanglier à Reichshoffen, du vendredi 24 mars 2017 au samedi 22 avril 2017, entre 7h et 18h.

Défilé du Carnaval / 02 avril 2017 2017

En raison du défilé du Carnaval organisé le dimanche 02 avril 2017, la circulation et le stationnement seront interdits, entre 13h et 20h, dans les rues suivants : Rue de la Croix, rue Gaston Fleischel, rue de Kandel, rue du Gal de Gaulle, ru du Gal Koenig, rue de la Liberté et la portion des rues de Gumbrechtshoffen et du Chemin de Fer située entre les deux passages à niveau.

Place de la Castine / bus pédagogique "Mon Appart éco’malin" -> 29 mars 2017

La partie du parking de la Castine située au niveau de l’entrée au Service d’Accueil Périscolaire, de l’Espace Cuirassiers, sera interdite à la circulation et au stationnement du mercredi 29 mars 2017 à 8h au jeudi 30 mars à 18h, durant le temps de l’installation et des représentations du bus pédagogique "Mon Appart éco’malin", sauf aux véhicules de l’organisateur et des intervenants, ainsi qu’aux véhicules d’incendie et de secours. L’emplacement sera délimité par des barrières.

Cours d’écoles élémentaires / bus pédagogique "Mon Appart éco’malin" -> 27 au 29 mars 2017

Monsieur André Muller, Directeur de la Régie d’Electricité et de Télé-services de Niederbronn-Reichshoffen, est autorisé à occuper les cours d’écoles élémentaires F. Grussenmeyer et P. de Leusse du 27 mars 2017 à 17h au 29 mars 2017 à 14h et à stationner un bus pédagogique "Mon Appart éco’malin" dans le cadre d’une animation pour sensibiliser les populations aux économies d’énergie et aux éco-gestes dans les logements.

Rue des Pèlerins / Rue des Cigognes -> 10 mars 2018

L’entreprise "SOTRAVEST" de Oberbronn est autorisée, dans le cadre des travaux de construction, à occuper temporairement le domaine public et à installer des barrières de chantier au niveau de l’intersection de la rue des Pèlerins et de la rue des Cigognes à compter du 10 mars 2017 et ce pour une période d’un an.

La circulation des piétons sera interdite sur le trottoir, dans la rue des Cigognes, au droit de la section 8, parcelle 148, à partir du passage pour piétons, jusqu’à la propriété située au niveau du N°5, rue des Pèlerins. Une signalisation devra être mise en place pour les piétons leur indiquant d’emprunter le trottoir d’en face, à compter du 10 mars 2017.

Travaux de remplacement de gouttière - rue de la Croix - du 09 au 23 mars 2017

L’entreprise de maçonnerie "DE BARROS" de Reichshoffen (67110) est autorisée à mettre en place un échafaudage, sur le domaine public, au droit de l’immeuble situé rue de la Croix (n°1), du 09 au 23 mars 2017.

Travaux de couverture et de charpente - rue de la Fontaine - du 23 février au 30 avril

L’entreprise "BAT DS CONSTRUCTION" de Gundershoffen est autorisée à mettre en place un échafaudage, sur le domaine public, au droit de l’immeuble situé rue de la Fontaine (n°20), du 23 février au 30 avril 2017.

Travaux d’automatisation des barrières - passage à niveau 42- du 13 au 24 mars 2017

Du lundi 13/03 au vendredi 24/03 inclus, la circulation sur le Passage à Niveau 42 au carrefour rues du Chemin de fer/d’Oberbronn/Thiergarten se fera de façon alternée et sera réglée par panneaux K10.

Echafaudage rue des Roses - Prolongation - 12 avril 2017

L’entreprise "BAT DS CONSTRUCTION" de Gundershoffen est autorisée à laisser en place un échafaudage sur le domaine public, au droit de l’immeuble situé rue des Roses (n°2), jusqu’au 12 avril 2017.

Autorisation de s’installer sur l’ancien terrain de pétanques - Cirque Appolo - 11 au 15 mai 2017

Le Cirque APPOLO VARIETY, représenté par son Directeur, Monsieur Dumas, est autorisé à installer un chapiteau du jeudi 11 mai 14h jusqu’au lundi 15 mai 2017 à 12h, sur l’ancien terrain de pétanques situé Place de la Castine. Les véhicules du cirque pourront être stationnés sur les emplacements existants.

Travaux de démolition - rue des Cuirassiers

L’entreprise "CARDEM Démolition" de BISCHHEIM est autorisée à occuper temporairement le domaine public, au droit de l’immeuble sis 17, rue des Cuirassiers et à neutraliser les emplacements de parking devant le bâtiment à compter du 16 janvier 2017 et ce pour une période de trois mois.

Le circulation des piétons sera interdite sur le trottoir au niveau 17 rue des Cuirassiers du 16 janvier 2017 au 15 avril 2017 pour permettre la démolition du pignon donnant sur la rue.

Limite d’agglomération - Rue des Vosges à Nehwiller

Les limites d’agglomération constituée par la commune de Nehwiller, telles qu’elles sont prévues par le Code de la Route, pour avoir les effets prescrits par ledit Code, sont ainsi modifiées :
- sur la RD 121 allant de Froeschwiller à Jaegerthal côté Froeschwiller du PR 4+794 au PR 4+759.

Circulation - Rue des Sapins à Reichshoffen

A compter du 17 décembre 2015, et dès que les panneaux de signalisation auront été mis en place, la vitesse des véhicules et engins motorisés circulant rue des Sapins est limitée à 30km/h entre l’immeuble n°2 et la chemin des Criquets.

Circulation des chiens et interdiction des déjections canines

Les dispositions de l’arrêté municipal en date du 10 septembre 1993 relatives à la circulation des chiens sur le territoire communal sont abrogées et remplacées par le présent arrêté.

Il est interdit de laisser circuler les chiens sur le territoire de la Ville de Reichshoffen, sans que ceux-ci soient tenus en laisse et placés sous la responsabilité directe de leur propriétaire ou gardien. Celle-ci devra être assez courte pour éviter tout risque d’accident.

Tout chien circulant sur le territoire de la commune doit être muni d’un collier portant le nom et l’adresse de son propriétaire et doit être identifiable au moyen de tout procédé agréé (tatouage, puce électronique).

Les chiens circulant sur la voie publique sans être munis du collier visé à l’article précédent et sans surveillance pourront être capturés et seront conduits à la fourrière communale de Reichshoffen. Il en sera de même de tout chien errant, paraissant abandonné, même dans le cas où il serait identifié.

Les chiens ne seront restitués à leur propriétaire qu’après paiement des frais de fourrière, dont le prix est fixé par délibération du Conseil Municipal.

L’accès aux aires de jeux, lieux publics (écoles, mairie, cimetière, église, Ile Luxembourg) est interdit aux chiens même tenus en laisse.

Il est formellement interdit aux propriétaires de chiens ou à leurs gardiens de laisser ceux-ci déposer leurs déjections sur les trottoirs, bandes piétonnières ou toute autre partie de la voie publique réservée à la circulation des piétons y compris les caniveaux, le mobilier urbain, les jardinières, les parterres de fleurs, les espaces verts publics et les façades d’immeubles ou les murs de clôtures.
Les propriétaires de chiens ou leurs gardiens, doivent se munir de tout moyen à leur convenance pour ramasser eux-mêmes les déjections qui auraient été déposées sur la voie et les espaces publiques. Ils devront procéder sans retard au nettoyage de toute trace de souillure laissée dans les lieux publics, afin d’y préserver la propreté et la salubrité. Le non-respect de cette prescription sera sanctionné par la réglementation en vigueur.
Cette obligation ne s’applique pas aux personnes titulaires de la carte d’invalidité prévue à l’article L241-3 du code de l’action sociale et des familles.

Circulation - Rue des Bouleaux

A compter du 16 septembre 2015 et dès que la signalisation sera mise en place, entre en vigueur la disposition de circulation permanente sur le territoire de Reichshoffen-Nehwiller, suivante :
- la circulation dans la rue des Bouleaux est limitée à 30km/h.

Interdiction temporaire d’emporter et de consommer les poissons prélevés dans le plan d’eau de Reichshoffen

Avec effet immédiat, et par mesure de précaution, il est formellement interdit d’emporter et de consommer les poissons prélevés dans le plan d’eau de Reichshoffen.

Ces dispositions n’interdisent pas la pêche mais font obligation aux pêcheurs de remettre dans l’eau le poisson prélevé.

Pratique de la mécanique "sauvage"

Toutes mécaniques dites "sauvages", pratiquées sur les véhicules terrestres à, moteur sont strictement interdites sur la voie publiques ainsi que sur les espaces privés ouverts au public.
Les déchargements et déversements des matières de vidange, en quelque lieu que ce soit, sont interdits. Les déchets de matière de vidange doivent être déposés en déchetterie, et en aucun cas dans les ordures ménagères.
Il est interdit de déverser dans les eaux superficielles, les eaux souterraines, les cours d’eau, par rejet direct ou indirect ou après ruissellement sur le sol ou infiltration, des lubrifiants ou huiles, neufs ou usagés.

Circulation : Passage entre la rue de la Fontaine et la rue des Juifs

Toute circulation, y compris piétonnière, est interdite dans le passage situé à l’angle du n°5 rue de la Fontaine donnant sur la rue des Juifs.

Arrêté préfectoral STAL

Par arrêté en date du 23 décembre 2014, le Préfet du Bas-Rhin a fixé à la Société S.T.A.L. des prescriptions révisant les conditions de l’auto-surveillance des eaux souterraines au droit de son site de REICHSHOFFEN.

Cet arrêté ainsi que les pièces annexes sont consultables au bureau d’accueil de la Mairie pendant les heures normales d’ouverture.

Circulation rues des Sapins et des Châtaigniers

A compter du 13 janvier 2014 et dès que la signalisation sera mise en place, entre en vigueur la disposition permanente, sur le territoire de Reichshoffen, suivante :
- Rue des Sapins :
La circulation dans la rue des Sapins, entre le Chemin des Criquets et le rue des Châtaigniers, est autorisée à tous les usagers de la rue en sens unique, dans le sens Chemins des Criquets -> Rue des Châtaigniers. La circulation à double sens n’est autorisée sur ce tronçon qu’aux riverains de cette partie de rue, ainsi qu’aux habitants des immeubles N° 2 à 6 rue des Châtaigniers.
- Rue des Châtaigniers :
La circulation dans la rue des Châtaigniers, entre la rue des Sapins et la rue des Peupliers, est autorisée à tous les usagers de la rue en sens unique, dans le sens Rue des Sapins -> Rue des Peupliers. La circulation à double sens n’est autorisée sur ce tronçon qu’aux riverains de cette partie de rue, ainsi qu’aux habitants des immeubles N° 2 à 6 rue des Châtaigniers, et aux habitants des immeubles N° 4 à 12 rue des Sapins.

Mise à jour du plan local d’urbanisme

Le plan local d’urbanisme de la commune de Reichshoffen est mis à jour à la date du présent arrêté, sur le point suivant :
La note relative aux secteurs d’isolement acoustique des infrastructures de transports terrestres jointe à la délibération du Conseil municipal en date du 11 juillet 2006 est remplacée par l’arrêté préfectorale du 19 août 2013 portant révision du classement sonore des infrastructures de transports terrestres dans le département du Bas-Rhin.

En application de l’article R.571-41 du Code de l’Environnement, les habitants de Reichshoffen-Nehwiller sont informés que l’arrêté préfectoral du 19 août 2013 (avec annexes) portant révision du classement sonore des infrastructures de transports terrestres dans le département du Bas-Rhin est consultable en mairie - Bureau n°8 (Services Techniques) aux jours et heures habituels d’ouverture.

Arrêt et Stationnement Rue du Général Leclerc

A compter du 31 juillet 2013 et dès que la signalisation sera mise en place, entre en vigueur la disposition de circulation permanente suivante :
- Rue du Général Leclerc, entre la rue du Moulin et la rue des Baigneurs, au droit du dépôt d’incendie : l’arrêt et le stationnement sont interdits à tous véhicules non autorisés.

Brûlage

L’arrêté municipal en date du 21 novembre 2005 autorisant les particuliers à procéder, sous certaines conditions, au brûlage des branchages secs d’arbres du 15 octobre au 15 mars, exceptés les dimanches et jours fériés, est abrogé à compter de ce jour.
Les dispositions de l’article 84 du Règlement Sanitaire Départemental interdisant le brûlage à l’air libre des déchêts ménagers et assimilés (déchêts verts issus des jardins et parcs, etc.) sont applicables à compter de ce jour.

Circulation Rue Auguste Ober

A compter du 13 novembre 2012 et dès que la signalisation sera mise en place, entre en vigueur la disposition de circulation permanente sur le territoire de Reichshoffen suivante :
- rue Auguste Ober : la circulation est limitée à 20 km/h sur toute la longueur, entre les îlots de rétrécissement placés aux 2 extrémités de rue.

Circulation Rue du Maréchal Mac Mahon

A compter du 13 novembre 2012 et dès que la signalisation sera mise en place, entre en vigueur la disposition de circulation permanente sur le territoire de Reichshoffen suivante :
- rue du Maréchal Mac-Mahon : suite à la mise en place des îlots de rétrécissement à la sortie de la rue du Maréchal Mac-Mahon sur la rue de Froeschwiller, la priorité est donnée aux véhicules circulant dans le sens rue du Maréchal Mac Mahon -> rue de Froeschwiller.

Stationnement rue Emile Mathis (complément)

A compter du 14 novembre 2012 et dès que la signalisation sera mise en place, entre en vigueur la disposition de circulation permanente, sur le territoire de Reichshoffen, suivante :
- Rue Emile Mathis : le stationnement et l’arrêt sont interdits, côté pair, sur 8 ml de part et d’autre de la limite séparative des immeubles n°2 et 4.

Stationnement rue Emile Mathis

A compter du 24 octobre 2012 et dès que la signalisation sera mise en place, entre en vigueur la disposition de circulation permanente, sur le territoire de Reichshoffen, suivante :
- Rue Emile Mathis : stationnement interdit côté impair, sur toute la longueur de la rue.

Arrêté préfectoral relatif à la tournée de conservation cadastrale,
portant autorisation à pénétrer dans les proriétés publiques et privées.

Télécharger l’arrêté

Groupe scolaire François Grussenmeyer

Accès aux cours d’école du groupe scolaire François Grussenmeyer

Pendant les périodes d’ouvertures des écoles, l’accès aux cours d’école du Groupe scolaire Franois Grussenmeyer est exclusivement réservé :
- aux enfants du groupes scolaire les lundis, mardis, jeudis et vendredis de 7h45 à 18h,
- aux activités du Service Jeunesse et des Enfants les mercredis.

Pendant les vacances scolaires, l’accès aux cours d’école du groupe scolaire François Grussenmeyer est autorisé :
- aux enfants de moins de 15 ans,
- aux activités du Service Jeunesse et des Enfants,
- aux enseignants,
- aux personnels de la Ville,
- aux personnes appelées à effectuer des travaux.
L’accès est interdit de 22h à 8h.

La circulation des véhicules automobiles, des motocyclettes et des cyclomoteurs est interdite, sauf :
- aux véhicules d’incendie et de secours,
- aux véhicules pour les chargements et les déchargements
- aux véhicules nécessaires à l’entretien de la voirie, des réseaux et des bâtiments.
Les bicyclettes doivent être poussées jusqu’aux emplacements spécialement aménagés pour leur stationnement.
Les chiens sont interdits sur le site.

Terrain multisports rue de la castine

Sur le terrain multisport sont uniquement autorisées les activités suivantes : la pratique du football, du basketball, du handball, du volleyball, du badminton et du mini-tennis.
L’accès au plateau multisport est autorisé tous les jours de 8h à 21h.
Le petit terrain est réservé aux enfants de 5 à 12 ans.
Le grand terrain est réservé aux jeunes du 12 à 16 ans.
L’accès à l’équipement par les mineurs se fait sous la responsabilité de leurs parents.
L’accès est interdit aux enfants de moins de 5 ans, aux animaux, aux deux-roues, aux skates et aux rollers.
Les utilisateurs sont tenus de ne pas porter de bijoux ou de bagues en raison d’amputation traumatique.
Il est interdit de grimper sur la structure ou de ses suspendre aux cercles de basket.
Il est interdit de jeter des pierres ou autres objets sur le terrain.
Il est interdit d’utiliser le terrain pour d’autres activcités que celles décrites dans le premier paragraphe.

Nouveau rond-point : Modification de l’arrêté permanent de circulation

A compter du 9 mars 2012 et dès que la signalisation sera mise en place, entrent en vigueur les dispositions de circulation permanente sur le territoire de Reichshoffen suivantes :
- rue de la Croix : sens unique de la rue du Chemin de Fer vers le nouveau-rond-point
- rue de Kandel, rue de la Castine, rue de la Croix : un cédez-le-passage est instauré au débouché sur le nouveau rond-point
- la circulation sur les parkings aux abords direct du rond-point se fera en sens unique
- rue de Kandel : le stationnement des véhicules est uniquement autorisé dans les cases de stationnement marquées au sol.

Rue d’Eberbach : Modification permanente de la circulation

A compter du présent arrêté et dès que la signalisation sera mise en place, la rue d’Eberbach sera limitée à 30 km/h de part et d’autre du ralentisseur.

Modification de la circulation à Nehwiller

La prise en charge des écoliers empruntant les lignes de transport n°LS 145, LS 142 et LS 17 du Conseil Général se fera à l’abri-bus " Alsace " installé rue d’Alsace en amont de l’église protestante. La dépose des élèves se fera au débouché de la rue des Muguets, au croisement avec la rue d’Alsace.

Modification permanente de la circulation

A compter de la date du présent arrêté et dès que la signalisation sera mise en place, entrent en vigueur les dispositions de circulation permanente sur le territoire de Reichshoffen :
- STOP de la rue des Comtes d’Ochsenstein sur la rue des Acacias
- STOP de la rue du Stade sur la rue des Comtes d’Ochsenstein
- CEDEZ-LE-PASSAGE de la rue des Comtes d’Ochsenstein sur la rue des Marronniers
- CEDEZ-LE-PASSAGE de la rue des Châtaigniers sur la rue du Stade
- CEDEZ-LE-PASSAGE de la rue des Peupliers sur la rue du Stade
- Sens unique dans la rue des Marronniers dans le sens rue du Stade vers la rue du Cerf, avec stationnement autorisé uniquement côté impair.
- Sens unique dans la rue du Cerf en totalité dans le sens rue des Marronniers ver la rue des Forges.
- Sens unique dans la rue des Acacias dans le sens rue du Cerf vers la rue des Comtes d’Ochsenstein, avec stationnement autorisé uniquement côté pair.
- Sens unique dans la rue Cité de Leusse dans le sens rue des Comtes d’Ochsenstein vers la rue du Stade, avec stationnement interdit sur l’ensemble de la rue sauf aux emplacements spécialement prévus à cet effet.

Stationnement, rue du Cerf

A compter du 28 juillet 2011, et dès que la signalisation sera mise en place, le stationnement et l’arrêt seront interdits, rue du Cerf, sur une longueur de 70 ml devant le collège, sauf aux bus et minibus destinés au transport scolaire du collège.

Hôtel de Ville - 8 rue des Cuirassiers - 67 110 REICHSHOFFEN - Tel. : 03 88 80 89 30 - Fax : 03 88 80 89 40
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