Toutes les séances du Conseil Municipal sont publiques et ont lieu à 20h00 dans la salle du Conseil de l’Hôtel de Ville.
Les prochaines séances sont prévues (sous réserve de changement) :
Lundi 4 septembre 2023 à 20h00
ORDRE DU JOUR
INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE
01. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 4 juillet 2023
02. Point d’information concernant les décisions prises par le Maire en vertu des délégations accordées par le Conseil Municipal le 26 mai 2020 en application de l’article L. 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
AFFAIRES FINANCIERES
03. Souscription d’un emprunt bancaire pour financer le programme d’investissements 2023-2024
PERSONNEL
04. Modification du tableau des effectifs communaux
AUTRES DOMAINES
05. Renouvellement des baux de chasse communaux 2024-2033 : Proclamation des résultats de la consultation des propriétaires de parcelles chassables concernant l’affectation du produit de la chasse
06. Rapport d’activité 2022 de la Communauté de Communes du Pays de NIEDERBRONN-les-Bains
COMMUNICATIONS
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RSS 2.0 Evènements